MENTIONS LÉGALES :

  • Hébergeur : Wix / Wix Online Platform Limited / Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

  • Raison sociale : Entreprise individuelle sous le régime de la micro-entreprise

  • Numéro de SIRET : 798 356 507 00029

  • Code APE : 7420Z

  • TVA non applicable selon l’article 293 B du CGI

  • Conditions générales de vente / CGV (dans le PDF ci-dessous) :

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Les renseignements personnels collectés par le biais du formulaire de contact validé sont les suivants : informations personnelles (nom, prénom), mail, numéro de téléphone, adresse IP. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site Sandrine Butot Photographe n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

DROIT DE RETRACTATION :

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée par mail (sandrinebutotphoto@gmail.com), accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. À compter de la première communication établie avec la photographe par mail, le client pourra recevoir la newsletter de la photographe. Il pourra s’en désinscrire à tout moment.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

Toutes les images de ce site sont régies par la loi 92-597 du 1° Juillet 1992 sur le code de la Propriété Intellectuelle, par conséquent les photographies ainsi que les textes sont la propriété exclusive de Sandrine Butot photographe. Toute personne utilisant ou reproduisant les textes ou les images de ce site, sans accord préalable de sa part, s’expose à des poursuites judiciaires. Par ailleurs, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’autrice (Sandrine Butot) et de la source, par un lien vers les pages concernées de ce site web.